TCHAD       Carnet d'adresses

CEFOD : Centre d'étude et de formation pour le développement

BP 907 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 54 32 ; 51 71 42 . Télécopie : (235) 51 91 50

Responsable : LORENT, Albert / Directeur général
Créé en 1967

Les objectifs du CEFOD : permettre un approfondissement de la culture et de l'histoire au Tchad ; permettre la connaissance et la maîtrise des domaines cruciaux pour le développement ; Appuyer le passage à l'Etat de droit par la publicité donnée aux lois ; encourager la promotion des adultes par la formation permanente ; être partenaire d'un développement solidaire.

Publications diffusées : "Tchad et Culture" (revue mensuelle) ; "Changer la société" (fascicules)

CENTRE DE DOCUMENTATION

Responsable : ROYOUMBAYE, Jean Pierre

Domaines d’information couverts : administration ; droit ; droit civil ; finances ; science politique ; développement ; développement rural ; formation des adultes ; économie ; histoire ; géographie ; sociologie ;
Composition du fonds : 14 055 ouvrages (dont 600 sur le droit) ; 474 thèses et mémoires ; Journal Officiel (collection quasi complète de 1922 à 1992, parution suspendue à ce jour) ; 6 161 articles de périodiques ; 3 610 brochures sur le Tchad ; 1 093 brochures sur l'Afrique et le monde ; 131 documents audiovisuels ; 326 périodiques vivants ; 206 périodiques morts ; photothèque (3 231 photos et diapositives)

Accès : abonnement payant (1 000 FCFA pour les étudiants, 2 000 FCFA pour les fonctionnaires et les volontaires, 5 000 FCFA pour les expatriés). Ouverture le lundi et jeudi de 8h à 13h30, le mardi et mercredi de 8h à 12h30 et de 15h à 17h30, le vendredi de 8h à 11h30. 300 places assises. Accès indirect aux documents. Prêt réservé aux usagers internes
Public : fonctionnaires ; ONG ; experts internationaux ; étudiants ; enseignants ; opérateurs économiques ; organisations des droits de l'homme ; syndicats ; professionnels et praticiens du droit
Langue de travail : français

Produits documentaires : catalogue du fonds documentaire (annuel) ; liste des acquisitions (bimensuel) ; bulletin bibliographique sur l'économie et les sciences sociales (trimestriel) ; bibliographies thématiques (occasionnel) ; dossiers de presse (selon l'actualité) ; catalogue de périodiques
Produits promotionnels : plaquettes d'information (du centre de documentation et des différentes bases de données) ; rapport d'activité
Services proposés : consultation sur place ; service questions-réponses ; envoi de documents ; photocopie ; formation des usagers à la recherche documentaire ; formation des professionnels de l'information en bibliothéconomie et documentation

Bases de données internes : fonds documentaire concernant le Tchad et fonds général entièrement informatisés (références analytiques) ; articles de périodiques (300 références) ; voir descriptif ci dessous concernant la "banque tchadienne de données juridiques et judiciaires" du CEFOD
Cédéroms : "Bibliothèque de Droit Francophone" (produit par l'ACCT) : constitution, textes législatifs et réglementaires, jurisprudence de pays francophones (texte intégral) ; "SUD" (produit par Ibiscus) : références analytiques d'ouvrages et d'articles de périodiques sur les pays en développement ; "UNESCO Databases" : éducation ; SESAME (Cirad) : développement rural, agronomie tropicale

Projets dans le cadre du réseau tchadien de documentation : élaboration d'un répertoire des unités d'information du Tchad, élaboration d'un catalogue commun de périodiques. Projet dans le cadre du réseau de Lecture Publique (appui à la création et au suivi des bibliothèques de provinces du : formation de bibliothécaires de provinces. Projets dans le cadre du réseau documentaire juridique francophone (initié par l'ACCT) : élaboration d'un plan de classement des textes juridiques.

Mise à jour : 23.03.1998

BANQUE TCHADIENNE DE DONNEES JURIDIQUES

Responsable : LAPIA

Domaines d’information couverts : administration publique ; droit ; fonction publique ; fonctionnaire ; jurisprudence

Accès : Banque de données accessible à tous. Consultation gratuite sur demande auprès d'un documentaliste. Tous les jours sauf le lundi, de 8h à 12h30, le mardi et jeudi après-midi, de 15h30 à 18h30

Bases de données internes : la banque de données est divisée en plusieurs fichiers thématiques : une base "législation - réglementation" donne accès à des accords et traités internationaux, des textes constitutionnels, législatifs et réglementaires concernant les diverses branches du droit (6 000 documents saisis en texte intégral) ; une base sur le droit administratif et les pouvoirs publics ; une base sur divers droits liés à l'activité économique : commerce, douane, société, économique, agricole, financier ; une base sur le droit lié au social : droit du travail, de la sécurité sociale, des affaires sociales, de l'éducation, de la santé publique, de la culture ; une base sur le droit lié au citoyen : droit et procédure civil, droit et procédure pénal, droit international privé ; une base jurisprudence : arrêts des cours et des tribunaux en jurisprudence judiciaire et jurisprudence administrative (180 arrêts saisis en texte intégral)

Cette banque de données a pour objectif de doter le Tchad d'outils juridiques complets, à jour, et facilement accessibles. Elle permet un accès non seulement au droit tchadien mais également au droit des autres pays africains francophones et au droit français.

Mise à jour : en cours

Cour d'Appel

N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 24 26

Responsable : ISSAKA, Maki Adam / Président

Domaines d’information couverts : justice ; tribunal ; droit

Mise à jour : en cours

ENAM : Ecole nationale d'administration et de magistrature

BP 758 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 40 97 . Télécopie : (235) 51 43 56

Responsable : BANTE, Mangaral / Directeur général
Créée en 1963 . Sous la tutelle du Secrétariat général du Gouvernement

L'ENAM a une triple mission : la formation des fonctionnaires tchadiens aux diverses carrières de l'administration, le perfectionnement des fonctionnaires en activité par l'organisation de séminaires, la promotion de la recherche en sciences et techniques administratives. Plusieurs filières ont été mises en place dans divers domaines : finances, diplomatie, magistrature, greffes, administration du travail, administration universitaire et scolaire, administration des collectivités locales. L'ENAM a mis sur pied en 1988, une filière "administration des collectivités locales ".

BIBLIOTHEQUE

Responsable : ABBO KODO GARDANDJOYO

Domaines d’information couverts : administration publique ; droit public ; finances publiques ; gestion ; magistrature
Composition du fonds : 7 000 ouvrages ; 911 mémoires ; Journal Officiel (collection incomplète, parution suspendue à ce jour) ; recueils de textes ; textes législatifs et réglementaires ; 14 périodiques vivants ; 3 périodiques morts

Accès : fonds ouvert à tous. Sur autorisation de la direction pour les usagers externes. Ouverture du lundi au vendredi, de 7h30 à 13h et de 15h30 à 18h. 20 places assises. Accès indirect aux documents. Prêt réservé aux usagers internes
Public : priorité aux usagers internes ; enseignants ; étudiants
Langue de travail : français

Produits promotionnels : rapport d'activité
Services proposés : consultation sur place ; service questions-réponses ; envoi de documents ; photocopie

Mise à jour : 27.03.1998

Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion

BP 1117 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 51 40/33

Créée en 1993 . Sous la tutelle de l'Université

BIBLIOTHEQUE

Domaines d’information couverts : droit ; informatique
Composition du fonds : 4 500 ouvrages ; arrêts de la jurisprudence administrative ; périodiques

Accès : fonds ouvert à tous. Ouverture du lundi au vendredi, de 8h à 17h. 90 places assises. Accès indirect aux documents. Prêt
Public : étudiants

Mise à jour : en cours

GERDDES-TCHAD : Groupe d'études et de recherches sur la démocratie et le développement économique et social

BP 4087 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 74 37 . Télécopie : (235) 51 74 37

Créé en 1991

Thèmes de recherche : éducation en matière de droit, formation sur la démocratie, éducation civique, formation des agents électoraux, élaboration de la constitution, développement économique et social .

Mise à jour : en cours

Ministère de la fonction publique et du travail

BP 637 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 56 56

SERVICE DES ARCHIVES ET DE LA DOCUMENTATION

Responsable : NAMARDET, Nendodingam

Domaines d’information couverts : archives ; fonction publique ; fonctionnaire
Composition du fonds : 21 117 dossiers individuels de fonctionnaires

Ce service gère exclusivement les dossiers des fonctionnaires de l'Etat.

Mise à jour : en cours

Ministère de la justice

BP 426 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 51 24 84

CELLULE DE COLLECTE ET D'ANALYSE DES ARRETS

Responsable : DOUMSSINRINWABAYE, Bahdje

Domaines d’information couverts : jurisprudence ; justice

Consultation de bases de données externes : participation à l'alimentation de la "banque tchadienne de données juridiques", gérée par le CEFOD

Cette cellule, rassemblant des magistrats, des présidents de tribunaux et des greffiers, a pour mission : la collecte et la sélection des arrêts énonçant une règle de droit, confirmant une jurisprudence antérieure, traduisant un revirement de la jurisprudence, appliquant les textes législatifs et réglementaires ; puis l'analyse de ces arrêts, qui sont ensuite transmis au CEFOD pour l'alimentation de la banque de données nationale.

Mise à jour : en cours

Secrétariat général du Gouvernement

BP 59 N'DJAMENA
Téléphone : (235) 52 52 82 . Télécopie : (235) 52 43 56

Responsable : HOUDEINGAR, David Ngarimaden / Ministre Secrétaire général
Créé en 1960 . Sous la tutelle de la Primature

Publications diffusées : Journal Officiel (mensuel, parution irrégulière)

DIRECTION DU JO, DES ARCHIVES ET DE LA DOCUMENTATION

Responsable : AHAMAT, Ousmane

Domaines d’information couverts : administration ; fonction publique ; droit ; finances publiques ; communication
Composition du fonds : études et rapports ; textes législatifs et réglementaires ; Comptes-rendus et procès verbaux ; Correspondances ; plans ; Journal Officiel

Accès : fonds ouvert à tous. Sur autorisation de la direction et sur rendez-vous pour les usagers externes. Ouverture du lundi au vendredi. Accès indirect aus documents. Prêt
Langue de travail : français

Produits promotionnels : rapport d'activité
Services proposés : consultation sur place ; envoi de documents ; photocopie

Bases de données internes : fonds documentaire en partie informatisé (textes législatifs et réglementaires)
Consultation de bases de données externes : participation à l'alimentation de la "banque tchadienne de données juridiques", gérée par le CEFOD (envoi de références de textes officiels)

Cette direction assure le rôle des archives gouvernementales. Le Secrétariat ne possède pas à proprement dit un centre de documentation, mais les textes, rapports et études sont centralisés dans une pièce. Ce local n'est pas équipé pour être une structure d'accueil et l'Ouverture au public est donc restreinte.

Mise à jour : 27.03.1998